Délibérations – Arrêtés

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2024
Publication  du 15 février 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2024-01

Délibération n°2024-02

Délibération n°2024-03

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Publication  du 21 décembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°48 

Délibération n°49

Délibération n°50

Délibération n°51

Délibération n°52

Délibération n°53

Délibération n°54

Délibération n°55

Délibération n°56

Délibération n°57

Publication  du  28 novembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Arrêté n°2023/02 portant approbation du règlement du service public d’assainissement collectif

Règlement du service d’assainissement collectif

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2023
Publication  du  9 novembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°40 – Suppression d’emplois – modification du tableau des effectifs
Délibération N°41 – Organisation du temps partiel
Délibération N°42 – Répartition du FPIC
Délibération N°43 – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement
Délibération N°44 – Approbation du règlement du service d’assainissement
Délibération N°45 – Avenant à la convention avec l’ATEC pour l’adhésion à la compétence informatique
Délibération N°46 – Cotisation au Comité des Œuvres sociales
Délibération N°47
– Prise en charge par l’école de la participation familiale au prix des entrées à la piscine

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2023
Publication  du  19 septembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°32 – Tarifs et modalités de mise à disposition salles communales 2024
Délibération N°33 – Demande de subvention acquisition radar pédagogique
Délibération N°34Demande de subventions aire de jeux
Délibération N°35Demande de subventions travaux restaurant scolaire
Délibération N°36 Demande de subvention travaux de réaménagement de la cour de lécole élémentaire
Délibération N°37Demande de subvention drapeau stèle de la Chaume Verte

Délibération N°38Travaux de restructuration de l’éclairage public : modification du plan de financement
Délibération N°39 – Adoption passage à la nomenclature comptable M57

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2023
Publication  du 1er août 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°24 – Tarifs cantine 2023/2024
Délibération N°25 – Décision modificative n°1 Budget
Délibération N°26– Avenant n°3 à la convention AO2 organisation transports scolaires
Délibération N°27-Redevance d’occupation du Domaine Public Gaz
Délibération N°28-Redevance d’occupation du Domaine Public Electricité
Délibération N°29-Modification durée hebdomadaire de travail adjoints techniques

Délibération N°30-Création emploi permanent à temps non complet adjoint technique – 32 h
Délibération N°31-Création emploi CDD accroissement temporaire d’activité

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2023
Publication  du 4 juillet 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°22 – Création d’un emploi permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2023
Publication  du 23 juin 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°23 – Adhésion au groupement de commandes pour les granulés de bois


CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2023
Publication  du 12 avril 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°15 – Vote des taux des taxes locales 2023
Délibération N°16 – Vote du Budget Primitif 2023
Délibération N°17 –  Suppression d’emplois d’agent de maîtrise/création d’emplois d’agent de maîtrise principal
Délibération N°18 – Convention de mise à disposition d’un assistant de prévention mutualisé
Délibération N°19 – Redevance d’occupation du domaine public par ORANGE pour 2023
Délibération N°20 – Redevance de concession de distribution publique de gaz 2023
Délibération N°21 -Demande de subvention pour la télésurveillance de l’église


CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023
Publication  du 30 mars 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°07- approbation du compte de gestion 2022
Délibération N°08 – vote du compte administratif 2022
Délibération N°09 – affectation du résultat du budget de fonctionnement 2022 au budget primitif 2023
Délibération N°10 – vote des subventions
Délibération N°11 – convention pour la mission de Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre Départemental de Gestion de la FPT
Délibération N°12 – approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées
Délibération N°13 – approbation du projet de réaménagement de la cour de l’école

Publication  du 31 mars 2023
Délibération N°14 – demande de subvention pour les travaux de  point-à-temps 2023

Décision N°02 – attribution marché de travaux de sécurisation Banneix

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2023
Publication  du 23 février 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°01 – Convention avec le CDG pour une prestation de conseil en organisation

Publication  des délibérations faite le 1er mars 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°02 – Travaux de rénovation de l’éclairage public.
Demande de subventions
Délibération N°03 – Nature des dépenses à imputer à l’article 6232 : fêtes et cérémonies
Délibération N°04 – Transfert temporaire du lieu de célébration des mariages
Délibération N°05 – Motion relative au désenclavement ferroviaire haut-viennois
Délibération N°06 – Avis sur proposition d’implantation d’éolienne sur le territoire de la commune

Publication  du 3 février 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Arrêté de modification provisoire du lieu de tenue des séances du conseil municipal

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2022

Publication du 6 décembre 2022
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Procès-verbal d’installation d’un conseiller municipal
Délibération N°2022-38  : modification des commissions communales
Délibération N°2022-39 :  modicfication de la commission d’appel d’offres
Délibération N°2022-40 : élection des délégués au syndicat de voirie de Nexon
Délibération N°2022-41 : autorisation de mandatement de dépeses d’investissement avant le vote du BP 2023
Délibération N°2022-42 : budget : décision modificative n°1
Délibération N°2022-43 : signature d’un contrat de prêt caisse d’Epargne
Délibération N°2022-44 : taxe d’aménagement
Délibération N°2022-45 : convention avec l’école pour la prise en charge de la participation des familles à la piscine
Délibération N°2022-46 : assistant de prévention mutualisé
Délibération N°2022-47 : reprise d’un broyeur

Publication du 19 décembre 2022
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°2022-48 : modification des horaires d’extinction de l’éclairage public

Publication du 24 novembre 2022
Décision du Maire n°2022/01 : attribution du marché pour les travaux de réhabilitation et d’extension de la mairie

Publication du 10 novembre 2022
♦ Arrêté N°2022-03 relatif aux bruits de voisinage

Publication du 29 septembre 2022
Séance du Conseil municipal du 15 septembre 2022
⇒Délibération N°2022-31
Travaux de voirie. Demande de subvention
⇒Délibération N°2022-32
Mise à disposition des salles communales et de mobilier
⇒Délibération N°2022-33
Recrutement d’agents contractuels de remplacement
⇒Délibération N°2022-34
Cession gratuite de parcelles. Modification cadastrale
⇒Délibération N°2022-35
Redevance d’occupation du domaine public par Enedis
⇒Délibération N°2022-36
Convention pour l’organisation des transports scolaires. Avenant n°2
⇒Délibération N°2022-37
Modification des statuts de la Communauté de communes du Val de Vienne

Publication du 27 juillet 2022
Séance du Conseil municipal du 7 juillet 2022
⇒ Délibération N°2022-24
Réhabilitation/extension mairie : approbation du D.C.E.
⇒ Délibération N°2022-25
Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2022/2023
⇒ Délibération N°2022-26
Suppression d’un emploi à temps non complet – 28 H par semaine
⇒ Délibération N°2022-27
Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’ATEC
⇒ Délibération N°2022-28 
Convention avec la CCVV pour l’entretien des parcours et la promotion du site VTT “Val de Vienne” Tour
⇒ Délibération N°2022-29
Marché fauchage-débroussaillage : avenant N°1
⇒ Délibération N°2022-30
Demande de subvention au Conseil départemental pour l’aménagement de sécurité à Banneix