CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2023
Publication du 23 février 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
– N°2023/01 – Convention avec le CDG pour une prestation de conseil en organisation
Publication des délibérations faite le 1er mars 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
– N°2023/02 – Travaux de rénovation de l’éclairage public.
Demande de subventions
– N°2023/03 – Nature des dépenses à imputer à l’article 6232 : fêtes et cérémonies
– N°2023/04 – Transfert temporaire du lieu de célébration des mariages
– N°2023/05 – Motion relative au désenclavement ferroviaire haut-vienneois
– N°2023/06 – Avis sur proposition d’implantation d’éolienne sur le territoire de la commune
Publication du 3 février 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Arrêté de modification provisoire du lieu de tenue des séances du conseil municipal
Publication du 19 décembre 2022
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Séance du Conseil Municipal du 2 décembre 2022
⇒Délibération N°2022-48 : modification des horaires d’extinction de l’éclairage public
Publication du 6 décembre 2022
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Séance du Conseil Municipal du 2 décembre 2022
⇒ Procès-verbal d’installation d’un conseiller municipal
⇒Délibération N°2022-38 : modification des commissions communales
⇒Délibération N°2022-39 : modicfication de la commission d’appel d’offres
⇒Délibération N°2022-40 : élection des délégués au syndicat de voirie de Nexon
⇒Délibération N°2022-41 : autorisation de mandatement de dépeses d’investissement avant le vote du BP 2023
⇒Délibération N°2022-42 : budget : décision modificative n°1
⇒Délibération N°2022-43 : signature d’un contrat de prêt caisse d’Epargne
⇒Délibération N°2022-44 : taxe d’aménagement
⇒Délibération N°2022-45 : convention avec l’école pour la prise en charge de la participation des familles à la piscine
⇒Délibération N°2022-46 : assistant de prévention mutualisé
⇒Délibération N°2022-47 : reprise d’un broyeur
Publication du 24 novembre 2022
Décision du Maire n°2022/01 : attribution du marché pour les travaux de réhabilitation et d’extension de la mairie
Publication du 10 novembre 2022
♦ Arrêté N°2022-03 relatif aux bruits de voisinage
Publication du 29 septembre 2022
Séance du Conseil municipal du 15 septembre 2022
⇒Délibération N°2022-31
Travaux de voirie. Demande de subvention
⇒Délibération N°2022-32
Mise à disposition des salles communales et de mobilier
⇒Délibération N°2022-33
Recrutement d’agents contractuels de remplacement
⇒Délibération N°2022-34
Cession gratuite de parcelles. Modification cadastrale
⇒Délibération N°2022-35
Redevance d’occupation du domaine public par Enedis
⇒Délibération N°2022-36
Convention pour l’organisation des transports scolaires. Avenant n°2
⇒Délibération N°2022-37
Modification des statuts de la Communauté de communes du Val de Vienne
Publication du 27 juillet 2022
Séance du Conseil municipal du 7 juillet 2022
⇒ Délibération N°2022-24
Réhabilitation/extension mairie : approbation du D.C.E.
⇒ Délibération N°2022-25
Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2022/2023
⇒ Délibération N°2022-26
Suppression d’un emploi à temps non complet – 28 H par semaine
⇒ Délibération N°2022-27
Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’ATEC
⇒ Délibération N°2022-28
Convention avec la CCVV pour l’entretien des parcours et la promotion du site VTT “Val de Vienne” Tour
⇒ Délibération N°2022-29
Marché fauchage-débroussaillage : avenant N°1
⇒ Délibération N°2022-30
Demande de subvention au Conseil départemental pour l’aménagement de sécurité à Banneix
