CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024
Publication du 27 septembre 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération n°2024-26 – Installation d’une aire de jeux agréés – demandes de subventions
Délibération n°2024-27– Création d’une continuité piétonne rue Claude Monet – approbation de l’A.P.S. – demande de subventions
Délibération n°2024-28 – Travaux de pont à temps 2025. Demande de subvention au conseil départemental
Délibération n°2024-29 – Création d’un emploi permanent d’attaché territorial
Délibération n°2024-30 – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique
Délibération n°2024-31 – Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2024-32 – Définition de zones d’accélération des Énergies renouvelables
Annexe à la délibération n°2024-32 – Carte bois énergie
Annexe à la délibération n°2024-32 – Carte solaire Parking
Annexe à la délibération n°2024-32 – Carte solaire Photovoltaïque
Annexe à la délibération n°2024-32 – Tableau parcelles et surfaces
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024
Publication du 8 juillet 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération n°2024-17 – Tarifs cantine 2024/2025
Délibération n°2024-18 – Modification de tarifs communaux
Délibération n°2024-19 – Cimetière : modalités – tarifs
Délibération n°2024-20 – Nature des dépenses à imputer à l’article 6232 :
fêtes et cérémonies
Délibération n°2024-21 – Décision modificative n°1 – budget communal
Délibération n°2024-22 – Redevance d’occupation du domaine public par les
réseaux d’électricité 2024
Délibération n°2024-23 – Redevance de concession Gaz 2024
Délibération n°2024-24 – Redevance d’occupation du domaine public par les
réseaux de gaz 2024
Délibération n°2024-25 – Création d’un emploi CDD
Publication du 3 juin 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Décision n°2024-01 – Attribution du marché de travaux de requalification de la cour de l’école
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2024
Publication du 11 avril 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération n°2024-09 – Vote des taux des taxes locales 2024
Délibération n°2024-10 – Budget M57 : adoption de la fongibilité des crédits
Délibération n°2024-11 – Vote du budget primitif 2024
Note de présentation du budget primitif 2024
Délibération n°2024-12 – Convention d’adhésion 2024 à la S.P.A
Délibération n°2024-13 – Attribution d’une subvention au collège d’Isle pour
les chorales scolaires
Délibération n°2024-14 – Demande de subvention à la DRAC pour la
télésurveillance de l’église
Délibération n°2024-15 – Demande de subvention pour travaux de voirie 2024
Délibération n°2024-16 – Redevance d’occupation du domaine public due
par ORANGE
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 mars 2024
Publication du 7 mars 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération n°2024-04 – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération n°2024-05 – Approbation du compte administratif 2023
Note de présentation du compte administratif 2023
Délibération n°2024-06 – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
Délibération n°2024-07 – Vote des subventions 2024
Délibération n°2024-08 – Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZA EnR) : phase de concertation
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2024
Publication du 15 février 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Publication du 21 décembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Publication du 28 novembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Arrêté n°2023/02 portant approbation du règlement du service public d’assainissement collectif
Règlement du service d’assainissement collectif
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2023
Publication du 9 novembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°40 – Suppression d’emplois – modification du tableau des effectifs
Délibération N°41 – Organisation du temps partiel
Délibération N°42 – Répartition du FPIC
Délibération N°43 – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement
Délibération N°44 – Approbation du règlement du service d’assainissement
Délibération N°45 – Avenant à la convention avec l’ATEC pour l’adhésion à la compétence informatique
Délibération N°46 – Cotisation au Comité des Œuvres sociales
Délibération N°47 – Prise en charge par l’école de la participation familiale au prix des entrées à la piscine
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2023
Publication du 19 septembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°32 – Tarifs et modalités de mise à disposition salles communales 2024
Délibération N°33 – Demande de subvention acquisition radar pédagogique
Délibération N°34– Demande de subventions aire de jeux
Délibération N°35 – Demande de subventions travaux restaurant scolaire
Délibération N°36 – Demande de subvention travaux de réaménagement de la cour de lécole élémentaire
Délibération N°37 – Demande de subvention drapeau stèle de la Chaume Verte
Délibération N°38 – Travaux de restructuration de l’éclairage public : modification du plan de financement
Délibération N°39 – Adoption passage à la nomenclature comptable M57
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2023
Publication du 1er août 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°24 – Tarifs cantine 2023/2024
Délibération N°25 – Décision modificative n°1 Budget
Délibération N°26– Avenant n°3 à la convention AO2 organisation transports scolaires
Délibération N°27-Redevance d’occupation du Domaine Public Gaz
Délibération N°28-Redevance d’occupation du Domaine Public Electricité
Délibération N°29-Modification durée hebdomadaire de travail adjoints techniques
Délibération N°30-Création emploi permanent à temps non complet adjoint technique – 32 h
Délibération N°31-Création emploi CDD accroissement temporaire d’activité
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2023
Publication du 4 juillet 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2023
Publication du 23 juin 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°23 – Adhésion au groupement de commandes pour les granulés de bois
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2023
Publication du 12 avril 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°15 – Vote des taux des taxes locales 2023
Délibération N°16 – Vote du Budget Primitif 2023
Délibération N°17 – Suppression d’emplois d’agent de maîtrise/création d’emplois d’agent de maîtrise principal
Délibération N°18 – Convention de mise à disposition d’un assistant de prévention mutualisé
Délibération N°19 – Redevance d’occupation du domaine public par ORANGE pour 2023
Délibération N°20 – Redevance de concession de distribution publique de gaz 2023
Délibération N°21 -Demande de subvention pour la télésurveillance de l’église
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023
Publication du 30 mars 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°07- approbation du compte de gestion 2022
Délibération N°08 – vote du compte administratif 2022
Délibération N°09 – affectation du résultat du budget de fonctionnement 2022 au budget primitif 2023
Délibération N°10 – vote des subventions
Délibération N°11 – convention pour la mission de Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre Départemental de Gestion de la FPT
Délibération N°12 – approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées
Délibération N°13 – approbation du projet de réaménagement de la cour de l’école
Publication du 31 mars 2023
Délibération N°14 – demande de subvention pour les travaux de point-à-temps 2023
Décision N°02 – attribution marché de travaux de sécurisation Banneix
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2023
Publication du 23 février 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°01 – Convention avec le CDG pour une prestation de conseil en organisation
Publication des délibérations faite le 1er mars 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°02 – Travaux de rénovation de l’éclairage public.
Demande de subventions
Délibération N°03 – Nature des dépenses à imputer à l’article 6232 : fêtes et cérémonies
Délibération N°04 – Transfert temporaire du lieu de célébration des mariages
Délibération N°05 – Motion relative au désenclavement ferroviaire haut-viennois
Délibération N°06 – Avis sur proposition d’implantation d’éolienne sur le territoire de la commune
Publication du 3 février 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Arrêté de modification provisoire du lieu de tenue des séances du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2022
Publication du 6 décembre 2022
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
⇒ Procès-verbal d’installation d’un conseiller municipal
⇒Délibération N°2022-38 : modification des commissions communales
⇒Délibération N°2022-39 : modicfication de la commission d’appel d’offres
⇒Délibération N°2022-40 : élection des délégués au syndicat de voirie de Nexon
⇒Délibération N°2022-41 : autorisation de mandatement de dépeses d’investissement avant le vote du BP 2023
⇒Délibération N°2022-42 : budget : décision modificative n°1
⇒Délibération N°2022-43 : signature d’un contrat de prêt caisse d’Epargne
⇒Délibération N°2022-44 : taxe d’aménagement
⇒Délibération N°2022-45 : convention avec l’école pour la prise en charge de la participation des familles à la piscine
⇒Délibération N°2022-46 : assistant de prévention mutualisé
⇒Délibération N°2022-47 : reprise d’un broyeur
Publication du 19 décembre 2022
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
⇒Délibération N°2022-48 : modification des horaires d’extinction de l’éclairage public
Publication du 24 novembre 2022
Décision du Maire n°2022/01 : attribution du marché pour les travaux de réhabilitation et d’extension de la mairie
Publication du 10 novembre 2022
♦ Arrêté N°2022-03 relatif aux bruits de voisinage
Publication du 29 septembre 2022
Séance du Conseil municipal du 15 septembre 2022
⇒Délibération N°2022-31
Travaux de voirie. Demande de subvention
⇒Délibération N°2022-32
Mise à disposition des salles communales et de mobilier
⇒Délibération N°2022-33
Recrutement d’agents contractuels de remplacement
⇒Délibération N°2022-34
Cession gratuite de parcelles. Modification cadastrale
⇒Délibération N°2022-35
Redevance d’occupation du domaine public par Enedis
⇒Délibération N°2022-36
Convention pour l’organisation des transports scolaires. Avenant n°2
⇒Délibération N°2022-37
Modification des statuts de la Communauté de communes du Val de Vienne
Publication du 27 juillet 2022
Séance du Conseil municipal du 7 juillet 2022
⇒ Délibération N°2022-24
Réhabilitation/extension mairie : approbation du D.C.E.
⇒ Délibération N°2022-25
Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2022/2023
⇒ Délibération N°2022-26
Suppression d’un emploi à temps non complet – 28 H par semaine
⇒ Délibération N°2022-27
Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’ATEC
⇒ Délibération N°2022-28
Convention avec la CCVV pour l’entretien des parcours et la promotion du site VTT “Val de Vienne” Tour
⇒ Délibération N°2022-29
Marché fauchage-débroussaillage : avenant N°1
⇒ Délibération N°2022-30
Demande de subvention au Conseil départemental pour l’aménagement de sécurité à Banneix
