Catégorie : Mairie

CONSEIL MUNICIPAL
du 24 novembre 2025
Publication du 26 novembre 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2025-35 -Suppression d’un emploi de secrétaire de mairie – Approuvée
Délibération n°2025-36 -Création d’un emploi d’attaché – Approuvée
Délibération n°2025-37 – Modification du tableau des effectifs – Approuvée
Délibération n°2025-38 – Création d’emplois d’agents recenseurs – Approuvée
Délibération n°2025-39 – Détermination du mode et du montant de participation à la protection sociale complémentaire risque “santé” – Approuvée
Délibération n°2025-40-Acquisition d’un tracteur – cession du tracteur communal – souscription d’un financement – Approuvée
Délibération n°2025-41 -décision modificative n°1 – budget communal – Approuvée
Délibération n°2025-42 -Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2026 – Approuvée
Délibération n°2025-43 – Travaux de continuité piétonne rue Claude Monet – actualisation du plan de financement – Approuvée

Publication du 14 octobre 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Décision n°2025-04 – attribution du marché de travaux pour les travaux de création d’une continuité piétonne rue Claude Monet

CONSEIL MUNICIPAL
du 23 septembre 2025
Publication du 25 septembre 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2025-33 – Redevance d’occupation du domaine public par GrDF – approuvée

Délibération n°2025-34 – Modification des statuts de la Communauté de communes du Val de Vienne – approuvée

CONSEIL MUNICIPAL
du 25 juin 2025
Publication du 30 juin 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2025-23 – Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2025/2026 – approuvée
Délibération n°2025-24 – Lancement de la consultation pour les travaux de continuité piétonne rue Claude Monet  – approuvée
Délibération n°2025-25 – Voyage au Sénat – prise en charge des frais par le budget communal pour le personnel – approuvée
Délibération n°2025-26 – Cession de terrain par des particuliers – approuvée
Délibération n°2025-27 – Modification des horaires pour l’extinction nocturne de l’éclairage public à Noyéras – approuvée
Délibération n°2025-28 – Redevance de concession de distribution publique de gaz  – approuvée
Délibération n°2025-29 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – approuvée
Délibération n°2025-30 – Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Val de Vienne   – approuvée
Délibération n°2025-31 – Recours à la mission de Conseil en recrutement du Centre de Gestion de la FPT de la Haute-vienne  – approuvée
Convention – cadre de recours à la mission de conseil en recrutement du CDG
Délibération n°2025-32 – Création d’un emploi permanent à temps non complet – 5h30 par semaine pour le service à la cantine – approuvée

Publication du 17 juin 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Décision n°2025-03 – attribution du marché de travaux pour les travaux de mise en place d’une pompe à chaleur air/eau en emplacement de la chaudière fioul de l’école primaire

Publication du 2 juin 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Décision n°2025-02 – vente d’une autolaveuse

Publication du 7 mai 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Décision n°2025-01 – attribution du marché pour la fourniture et la pose d’une aire de jeux.

CONSEIL MUNICIPAL
du 7 avril 2025
Publication du 28 avril  2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2025-17 – Convention avec la SPA – approuvée
Annexe – Convention SPA

CONSEIL MUNICIPAL
du 7 avril 2025
Publication du 10 avril  2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2025-15 – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2025 – approuvée
Délibération n°2025-16 – Subvention à la coopérative scolaire – approuvée
Délibération n°2025-18 – Adoption de la fongibilité des crédits – approuvée
Délibération n°2025-19 – Vote du budget primitif 2025 – approuvée
Note de présentation du budget primitif 2025
Délibération n°2025-20 – Nature des dépenses à imputer à l’article 6232- fêtes et cérémonies – approuvée
Délibération n°2025-21 – Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications – approuvée
Délibération n°2025-22 -Motion de soutien pour dire STOP à la violence dans la vie publique en Haute-Vienne – approuvée

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 mars 2025
Publication du 13 mars 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2025-04 -Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 – approuvée
Note de présentation du CFU 2024
Délibération n°2025-05 – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
– approuvée
Délibération n°2025-06 – Vote des subventions 2025 -approuvée
Délibération n°2025-07 – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées par la commune – approuvée
Délibération n°2025-08 – Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)-approuvée
Délibération n°2025-09 – Délibération donnant mandat au CDG pour lancer une consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la santé -approuvée
Délibération n°2025-10 – Travaux de chauffage à l’école- approbation de l’APD – demande de subventions -approuvée
Délibération n°2025-11 – Modification des modalités de mise à disposition de la salle polyvalente -approuvée
Délibération n°2025-12 – Demande de subvention à la DRAC pour la télésurveillance de l’église – approuvée
Délibération n°2025-13 -Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation d’un programme de fauchage des bas-côtés de la voirie communale -approuvée
Délibération n°2025-14 – Adhésion au groupement de commandes (2025-2028) pour l’approvisionnement en granulés de bois – approuvée
Annexe convention

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2025
Publication du 14 janvier 2025
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2025-01 – validation de la cartographie de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) – Approuvée
Annexe cartes ZAEnR

Délibération n°2025-02 – Délibération pour le versement de fonds de concours pour la construction d’un centre de secours à Nexon – Approuvée
Annexe convention

Délibération n°2025-03 – Convention avec le CCAS d’Aixe-sur-Vienne pour le service de portage de repas à domicile – Approuvée
Annexe convention

ARRÊTÉ RÉGLEMENTAIRE

Arrêté n°2025/01 portant réglement intérieur du cimetière

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2024
Publication du 17 décembre 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2024-36 – Avis sur projet photovoltaïque au sol

Publication du 16 décembre 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2024-33 – Travaux de chauffage à l’école – Approbation APS – Demande de subventions;
Délibération n°2024-34 – Détermination du mode de participation à la “Prévoyance” et du montant de la participation;
Délibération n°2024-35 – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2025;
Délibération n°2024-37 – Convention avec l’école pour la prise en charge de la participation des familles au prix des entrées à la piscine;
                                        Annexe convention
Délibération n°2024-38 – Conventions de participation financière liée à l’intervention du psychologue scolaire;
                                       Annexe convention 1
                                      Annexe convention 2
Délibération n°2024-39 -Motion : STOP aux déserts médicaux;

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024
Publication du 27 septembre 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2024-26 – Installation d’une aire de jeux agréés – demandes de subventions
Délibération n°2024-27– Création d’une continuité piétonne rue Claude Monet – approbation de l’A.P.S. – demande de subventions
Délibération n°2024-28 – Travaux de pont à temps 2025. Demande de subvention au conseil départemental
Délibération n°2024-29 – Création d’un emploi permanent d’attaché territorial
Délibération n°2024-30 – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique
Délibération n°2024-31 – Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2024-32 – Définition de zones d’accélération des Énergies renouvelables
Annexe à la délibération n°2024-32 – Carte bois énergie
Annexe à la délibération n°2024-32 – Carte solaire Parking
Annexe à la délibération n°2024-32 – Carte solaire Photovoltaïque
Annexe à la délibération n°2024-32 – Tableau parcelles et surfaces

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024
Publication du 8 juillet 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2024-17 – Tarifs cantine 2024/2025
Délibération n°2024-18 –  Modification de tarifs communaux
Délibération n°2024-19 – Cimetière : modalités – tarifs
Délibération n°2024-20 – Nature des dépenses à imputer à l’article 6232 :
fêtes et cérémonies
Délibération n°2024-21 – Décision modificative n°1 – budget communal
Délibération n°2024-22 – Redevance d’occupation du domaine public par les
 réseaux d’électricité 2024
Délibération n°2024-23 – Redevance de concession Gaz 2024
Délibération n°2024-24 – Redevance d’occupation du domaine public par les
réseaux  de gaz 2024
Délibération n°2024-25 – Création d’un emploi CDD

Publication du 3 juin 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Décision n°2024-01 – Attribution du marché de travaux de requalification de la cour de l’école

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2024
Publication du 11 avril 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2024-09 – Vote des taux des taxes locales 2024
Délibération n°2024-10 – Budget M57 :  adoption de la fongibilité des crédits
Délibération n°2024-11 – Vote du budget primitif 2024
Note de présentation du budget primitif 2024
Délibération n°2024-12 – Convention d’adhésion 2024 à la S.P.A
Délibération n°2024-13 – Attribution d’une subvention au collège d’Isle pour
                                                        les chorales scolaires
Délibération n°2024-14 – Demande de subvention à la DRAC pour la
télésurveillance de l’église
Délibération n°2024-15 – Demande de subvention pour travaux de voirie 2024
Délibération n°2024-16 – Redevance d’occupation du domaine public due
par ORANGE

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 mars 2024
Publication du 7 mars 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération n°2024-04 – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération n°2024-05 – Approbation du compte administratif 2023
Note de présentation du compte administratif 2023
Délibération n°2024-06 – Affectation du résultat de fonctionnement 2023
Délibération n°2024-07 – Vote des subventions 2024
Délibération n°2024-08 – Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZA EnR) : phase de concertation

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2024
Publication  du 15 février 2024
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°2024-01

Délibération n°2024-02

Délibération n°2024-03

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Publication  du 21 décembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération n°48 

Délibération n°49

Délibération n°50

Délibération n°51

Délibération n°52

Délibération n°53

Délibération n°54

Délibération n°55

Délibération n°56

Délibération n°57

Publication  du  28 novembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Arrêté n°2023/02 portant approbation du règlement du service public d’assainissement collectif

Règlement du service d’assainissement collectif

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2023
Publication  du  9 novembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°40 – Suppression d’emplois – modification du tableau des effectifs
Délibération N°41 – Organisation du temps partiel
Délibération N°42 – Répartition du FPIC
Délibération N°43 – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement
Délibération N°44 – Approbation du règlement du service d’assainissement
Délibération N°45 – Avenant à la convention avec l’ATEC pour l’adhésion à la compétence informatique
Délibération N°46 – Cotisation au Comité des Œuvres sociales
Délibération N°47 – Prise en charge par l’école de la participation familiale au prix des entrées à la piscine

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2023
Publication  du  19 septembre 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°32 – Tarifs et modalités de mise à disposition salles communales 2024
Délibération N°33 – Demande de subvention acquisition radar pédagogique
Délibération N°34– Demande de subventions aire de jeux
Délibération N°35 – Demande de subventions travaux restaurant scolaire
Délibération N°36 – Demande de subvention travaux de réaménagement de la cour de lécole élémentaire
Délibération N°37 – Demande de subvention drapeau stèle de la Chaume Verte
Délibération N°38 – Travaux de restructuration de l’éclairage public : modification du plan de financement
Délibération N°39 – Adoption passage à la nomenclature comptable M57

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2023
Publication  du 1er août 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°24 – Tarifs cantine 2023/2024
Délibération N°25 – Décision modificative n°1 Budget
Délibération N°26– Avenant n°3 à la convention AO2 organisation transports scolaires
Délibération N°27-Redevance d’occupation du Domaine Public Gaz
Délibération N°28-Redevance d’occupation du Domaine Public Electricité
Délibération N°29-Modification durée hebdomadaire de travail adjoints techniques
Délibération N°30-Création emploi permanent à temps non complet adjoint technique – 32 h
Délibération N°31-Création emploi CDD accroissement temporaire d’activité

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2023
Publication  du 4 juillet 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°22 – Création d’un emploi permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2023
Publication  du 23 juin 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°23 – Adhésion au groupement de commandes pour les granulés de bois

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2023
Publication  du 12 avril 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

Délibération N°15 – Vote des taux des taxes locales 2023
Délibération N°16 – Vote du Budget Primitif 2023
Délibération N°17 –  Suppression d’emplois d’agent de maîtrise/création d’emplois d’agent de maîtrise principal
Délibération N°18 – Convention de mise à disposition d’un assistant de prévention mutualisé
Délibération N°19 – Redevance d’occupation du domaine public par ORANGE pour 2023
Délibération N°20 – Redevance de concession de distribution publique de gaz 2023
Délibération N°21 -Demande de subvention pour la télésurveillance de l’église

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023
Publication  du 30 mars 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°07- approbation du compte de gestion 2022
Délibération N°08 – vote du compte administratif 2022
Délibération N°09 – affectation du résultat du budget de fonctionnement 2022 au budget primitif 2023
Délibération N°10 – vote des subventions
Délibération N°11 – convention pour la mission de Médiation Préalable Obligatoire avec le Centre Départemental de Gestion de la FPT
Délibération N°12 – approbation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées
Délibération N°13 – approbation du projet de réaménagement de la cour de l’école

Publication  du 31 mars 2023
Délibération N°14 – demande de subvention pour les travaux de  point-à-temps 2023

Décision N°02 – attribution marché de travaux de sécurisation Banneix

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2023
Publication  du 23 février 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°01 – Convention avec le CDG pour une prestation de conseil en organisation

Publication  des délibérations faite le 1er mars 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Délibération N°02 – Travaux de rénovation de l’éclairage public.
Demande de subventions
Délibération N°03 – Nature des dépenses à imputer à l’article 6232 : fêtes et cérémonies
Délibération N°04 – Transfert temporaire du lieu de célébration des mariages
Délibération N°05 – Motion relative au désenclavement ferroviaire haut-viennois
Délibération N°06 – Avis sur proposition d’implantation d’éolienne sur le territoire de la commune

Publication  du 3 février 2023
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
Arrêté de modification provisoire du lieu de tenue des séances du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2022

Publication du 6 décembre 2022
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire

⇒ Procès-verbal d’installation d’un conseiller municipal
⇒Délibération N°2022-38  : modification des commissions communales
⇒Délibération N°2022-39 :  modicfication de la commission d’appel d’offres
⇒Délibération N°2022-40 : élection des délégués au syndicat de voirie de Nexon
⇒Délibération N°2022-41 : autorisation de mandatement de dépeses d’investissement avant le vote du BP 2023
⇒Délibération N°2022-42 : budget : décision modificative n°1
⇒Délibération N°2022-43 : signature d’un contrat de prêt caisse d’Epargne
⇒Délibération N°2022-44 : taxe d’aménagement
⇒Délibération N°2022-45 : convention avec l’école pour la prise en charge de la participation des familles à la piscine
⇒Délibération N°2022-46 : assistant de prévention mutualisé
⇒Délibération N°2022-47 : reprise d’un broyeur

Publication du 19 décembre 2022
Auteur de publication : Francis THOMASSON, Maire
⇒Délibération N°2022-48 : modification des horaires d’extinction de l’éclairage public

Publication du 24 novembre 2022
Décision du Maire n°2022/01 : attribution du marché pour les travaux de réhabilitation et d’extension de la mairie

Publication du 10 novembre 2022
♦ Arrêté N°2022-03 relatif aux bruits de voisinage

Publication du 29 septembre 2022
Séance du Conseil municipal du 15 septembre 2022
⇒Délibération N°2022-31
Travaux de voirie. Demande de subvention
⇒Délibération N°2022-32
Mise à disposition des salles communales et de mobilier
⇒Délibération N°2022-33
Recrutement d’agents contractuels de remplacement
⇒Délibération N°2022-34
Cession gratuite de parcelles. Modification cadastrale
⇒Délibération N°2022-35
Redevance d’occupation du domaine public par Enedis
⇒Délibération N°2022-36
Convention pour l’organisation des transports scolaires. Avenant n°2
⇒Délibération N°2022-37
Modification des statuts de la Communauté de communes du Val de Vienne

Publication du 27 juillet 2022
Séance du Conseil municipal du 7 juillet 2022
⇒ Délibération N°2022-24
Réhabilitation/extension mairie : approbation du D.C.E.
⇒ Délibération N°2022-25
Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2022/2023
⇒ Délibération N°2022-26
Suppression d’un emploi à temps non complet – 28 H par semaine
⇒ Délibération N°2022-27
Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’ATEC
⇒ Délibération N°2022-28 
Convention avec la CCVV pour l’entretien des parcours et la promotion du site VTT “Val de Vienne” Tour
⇒ Délibération N°2022-29
Marché fauchage-débroussaillage : avenant N°1
⇒ Délibération N°2022-30
Demande de subvention au Conseil départemental pour l’aménagement de sécurité à Banneix

Mission locale rurale

NUISANCES SONORES

Horaires autorisés par arrêté du maire du 10 novembre 2022

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques, ne peuvent être effectués que :

• les jours ouvrables de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 30 ;
• les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 00 ;
• les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00.

Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier de chiens, sont tenus de prendre toutes mesures afin d’éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

RAPPEL : vous n’avez pas le droit de faire brûler vos déchets « verts » (herbe issue de la tonte, feuilles mortes, branches…) dans votre jardin. La fumée, les odeurs…. engendrent des nuisances gênantes pour le voisinage. Au-delà de ces  troubles, le brûlage à l’air libre des déchets  verts provoque l’émission de polluants atmosphériques, notamment  quand les végétaux brûlés sont humides. Des substances polluantes, toxique pour l’homme et néfaste pour l’environnement sont dégagées.

Que faire de ces déchets ? Plusieurs solutions sont possibles : le compostage, le paillage ou la déchèterie.

Nous vous informons que brûler ses déchets « verts » dans son jardin peut être puni d’une amende de 450 euros.

Faites preuve de civisme et de respect d’autrui.

transport en commun

Dépannage électricité 

09 726 750 03

En savoir plus sur les fournisseurs d’électricité du réseau sur https://www.fournisseurs-electricite.com/

Budget Primitif communal 2019

Budget primitif assainissement 2019

Compte administratif budget communal 2019

Compte administratif budget assainissement 2019

Budget primitif communal 2020

Compte administratif budget communal 2020

Budget primitif communal 2021

Compte administratif budget communal 2021

Budget primitif communal 2022

Compte administratif budget communal 2022

Budget primitif communal 2023

Compte administratif budget communal 2023

Budget primitif communal 2024

Compte financier unique budget communal 2024

Budget primitif communal 2025

Cliquer ici Vos droits et service

Faut-il avoir recours à un architecte ?

Située à 15 km au sud de Limoges, la commune, bocagère et vallonnée, bordée par la Briance et traversée par le Boulou, culmine à 404 mètres avec une superficie de 1439 hectares. Elle compte actuellement une population de 1100 habitants.

Elle possède châteaux ou gentilhommières (privés) dans le bourg, à Béchadie, au Garaud, au Puy de Banneix, à Barbesèche. On y trouve le seul menhir, en roche locale, du pays de Limoges, un tumulus, une voie romaine franchissant le Sagne sur un très vieux pont construit « en tas de charge ».

Son église, accueillait jadis six confréries dont celle de Saint-Roch. Sa façade ouest est de type limousin avec clocher mur à deux baies et deux statues en niche. Elle a été restaurée en 2006.

Dans les villages, se trouve un habitat rural assez bien préservé avec granges, étables limousines, auvents en portails, niches sur linteaux, beaux murs en granit rose (Puy de Banneix).

Au pont du Boulou, entre Jourgnac et Royer, deux croix « Saint-Roch » perpétuent les traditions de cultes populaires pour la guérison des humains et des animaux.

Jourgnac : lieu de promenade à pied, à cheval ou en VTT : des kilomètres de chemins piétonniers entretenus permettent de découvrir des paysages diversifiés et de les admirer du haut de jolis points de vue. Le Chemin des Écoliers (5 km) et le sentier de Saint-Roch (25 km) en sont deux superbes exemples.

Commissions communales consulter ici

Procès verbaux des conseils municipaux consulter ici

Conseil départemental

Communauté de communes du Val de Vienne

Conseil régional

Office du tourisme

Préfecture de la Haute-Vienne

Carte d’identité  – passeport : COMMUNES DE HAUTE-VIENNE équipées de station(s) de recueil
sur rendez-vous uniquement

2025

TRAVAUX DE CRÉATION D’UNE CONTINUITÉ PIÉTONNE
RUE CLAUDE MONET

♦ Avis d’appel public à la concurrence

♦ Attribution  

FOURNITURE ET POSE D’UNE AIRE DE JEUX

Par la société  QUALI Cité.

        PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF

2024

TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA COUR DE L’ÉCOLE

♦ Avis d’appel public à la concurrence

♦ Attribution  

2022

TRAVAUX DE REHABILITATION/EXTENSION DE LA MAIRIE

♦ Avis d’appel public à la concurrence

♦ Attribution  

2020

TRAVAUX CHAUFFERIE BOIS ET RÉSEAU DE CHALEUR

• Avis d’appel à la concurrence
• Avis rectificatif
• Avis lot infructueux
• ATTRIBUTION

ORDURES MÉNAGÈRES

Pensez à sortir vos bacs la veille des jours de collecte et à les rentrer après le ramassage afin de ne pas encombrer la voie publique.

 Il existe trois ECO-POINT uniquement pour le verre : Banneix, Le bourg place Thérèse Menot, Royer

Les déchèteries du Val de Vienne sont gérées par le SYDED 87.  Deux déchèteries sont implantées en Val de Vienne : 

• St Martin-le-Vieux : du mardi au samedi 9h-11h45 / 14h-17h15
• Bosmie-l’Aiguille : Lundi puis mercredi au samedi 9h-11h45 / 14h-17h15

Un badge d’accès est obligatoire. Il donne accès aux 25 déchèteries du SYDED 87 ainsi qu’aux déchèteries de Limoges Métropole (Isle et Verneuil-sur-Vienne).

 Site de compostage collectif place de la mairie  en face des terrains de pétanque

Année 2025
Séance du 13 janvier 2025
Séance du 10 mars 2025
Séance du 7 avril 2025
Séance du 25 juin 2025

Année 2024
Séance du 14 février 2024
Séance du 04 mars 2024
Séance du 05 avril 2024
Séance du 03 juillet 2024
Séance du 25 septembre 2024
Séance du 12 décembre 2024

Année 2023
Séance du 22 février 2023
Séance du 22 mars 2023
Séance du 31 mars 2023
Séance du 14 juin 2023
Séance du 20  juillet 2023
Séance du 15 septembre 2023
Séance du 18 décembre 2023

Année 2022

Séance du 02 mars 2022
Séance du 08 avril 2022
Séance du 30 mai 2022
Séance du 07 juillet 2022
Séance du 15 septembre 2022
Séance du 02 décembre 2022

Année 2021

Séance du 18 janvier 2021
Séance du 15 mars 2021
Séance du 6 avril 2021
Séance du 23 juin 2021
Séance du 15 juillet 2021
Séance du 27 septembre 2021
Séance du 15 novembre 2021
Séance du 6 décembre 2021

Année 2020

Séance du 14 février 2020
Séance du 25 mai 2020
Séance du 8 juin 2020
Séance du 9 juillet 2020
Séance du 10 juillet 2020
Séance du 28 septembre 2020
Séance du 16 novembre 2020

Année 2019

Séance du 4 février 2019
Séance du 21 mars 2019
Séance du 29 mars 2019
Séance du 24 juin 2019
Séance du 19 août 2019
Séance du 25 septembre 2019
Séance du 18 octobre 2019
Séance du 9 décembre 2019

Année 2018

Séance du 04 décembre 2018

Année 2017

ADMINISTRATIF

Véronique FOUCHER

Virginie LAMBERTY

   TECHNIQUE

Sébastien MASSALOUX

David GABORIAU

   SCOLAIRE

Olivier PIERREFITTE	Vanesa CHEVALIER	Christelle PIOT
	Maryline BEILLOT

ARNAQUES AUX FAUX SITES ADMINISTRATIFS

CARTE NATIONALE D’IDENTITE – PASSEPORT

Pour une demande de carte nationale d’identité ou de passeport, il faut se rendre dans une mairie équipée d’un dispositif de recueil DR 

La CNI est gratuite sauf en cas de perte ou de vol.

◊ Consulter le portail des services de l’Etat (87) pour plus de renseignements

◊ Pour connaître les pièces à fournir   

CARTE GRISE

Vous devez changer de carte grise dans les cas suivants :

– achat d’une voiture neuve,
-achat ou cession d’une voiture d’occasion (changement de
propriétaire).

Véhicule immatriculé en France, vous pouvez effectuer la démarche :

– soit par internet ,
-soit auprès d’un professionnel agréé (renseignez-vous sur les frais de dossier), liste ici

pour les personnes ne disposant pas de matériel informatique ou peu à l’aise avec internet, vous pouvez vous rendre dans un point numérique

INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES :

• par internet, quelle que soit leur commune de résidence, en utilisant le téléservice proposé par www.demarches.interieur.gouv.fr ou www.service-public.fr
• personnellement en se rendant en mairie avec les pièces exigées ;
• par un tiers dûment mandaté en mairie avec les pièces exigées ;
• par courrier, en joignant le formulaire Cerfa n°12669*02 et les pièces exigées.

• Documents à fournir	Précisions
  Formulaire d’inscription	Cerfa n°12669*02 disponible en mairie ou en ligne
  Pièce d’identité	Seuls la carte nationalité d’identité et le passeport permettent de justifier simultanément de son identité et de sa nationalité. A défaut, vous devez fournir : une pièce justifiant de votre identité (par exemple : carte vitale, permis de conduire). Une pièce justifiant de votre nationalité (par exemple : acte de naissance de moins de trois mois, certificat de nationalité).
  Justificatif d’attache avec la commune	Selon les situations, il convient de fournir l’une de ces pièces : S’il s’agit de votre domicile : un justificatif de domicile de moins de 3 mois ; S’il s’agit du domicile de vos parents : un document attestant du lien de filiation +  un justificatif de domicile du parent ; Si vous êtes seulement contribuable dans la commune : justificatif d’inscription au rôle des impôts locaux depuis au moins 2 ans ; Si vous êtes gérant ou associé unique ou majorité d’une société figurant au rôle des contributions directes de la commune : une décision de nomination retranscrite au registre des décisions d’assemblée générale ou les statuts de la société ou une attestation délivrée par la société dont vous détenez des parts  + dans tous les cas, une attestation sur l’honneur de la continuité de cette qualité

• les jeunes majeurs, inscrits désormais sur le REU suite au recensement citoyen opéré par les communes, et mis à jour le cas échéant lors de la journée de défense et citoyenneté ,
• les personnes naturalisées ou les personnes dont l’inscription est ordonnée par le juge .

TRESORERIE AIXE-SUR-VIENNE

38, avenue du Président-Wilson -BP 51 – 87700 Aixe-sur-Vienne
Tél. : 05 55 70 21 38
Courriel : t087001@dgfip.finances.gouv.fr

GENDARMERIE

Nous dépendons de la gendarmerie de Nexon
Tél. : 05 55 58 10 08 – Permanence le mardi matin et le vendredi matin.
Vous pouvez également joindre la gendarmerie de Saint-Yrieix-la-Perche
au 05 55 75 00 36 ou le 17

◊  En ligne

• Justificatif de domicile
• Justificatif d’identité

Accéder au service en ligne

◊ En mairie                                    ◊ Par courrier adressé à la mairie

Vous devez fournir les documents suivants :

• Justificatif d’identité
• Justificatif de domicile
• Formulaire cerfa n°12669*02 de demande d’inscription (disponible en mairie)

Grâce au service TIPI, le paiement des sommes dues est facilité. ……………………….. .

accès au service cliquer ici    

Pour effectuer votre paiement, vous devez vous munir de la facture ou de l’avis des sommes à payer que vous a transmis la Trésorerie d’Aixe-sur-Vienne. Sur ce document, vous trouverez toutes les informations nécessaires à l’identification de votre paiement  :

? l´identifiant collectivité qui permet d´identifier la collectivité au bénéfice de laquelle vous effectuez votre règlement,
? la référence qui permet d´identifier la facture que vous souhaitez régler,
? le montant qui doit être réglé en totalité (vous ne pourrez en effet pas payer sur ce site un montant partiel).

Une fois les coordonnées de votre carte bancaire saisies, dans une page sécurisée, et validé votre paiement, vous recevrez un ticket de paiement dans votre messagerie électronique vous confirmant la prise en compte de votre règlement.

Depuis le 1er janvier 1999, tous les jeunes français, garçons et filles doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile ou sur le site internet service public.fr en se créant un espace personnel.
Cette démarche doit s’effectuer le mois de votre seizième anniversaire et dans les trois mois suivants.

A l’issue de cette démarche, la mairie vous remettra une attestation de recensement que vous devez impérativement conserver dans l’attente de votre convocation à la Journée défense et citoyenneté (JDC). Cette attestation vous sera réclamée, notamment, lors de l’inscription à la conduite accompagnée ou de tous examens et concours soumis au contrôle de l’autorité publique.
Pour toutes questions vous pouvez prendre contact avec le :

Centre du Service National
88, rue du Pont Saint Martial
87000 LIMOGES
Téléphone pour les administrés : 05.55.12.69.72
Email : csn-limoges.jdc.fct@intradef.gouv.fr

COMMISSIONS COMMUNALES

Le maire est président de chaque commission

En cours de réalisation